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CR du Conseil Municipal du 5 janvier 2016

Conseil municipal de Montcuq en Quercy blanc du 5 janvier 2016

Le Conseil municipal de la commune nouvelle comprend 55 membres ; les maires des communes de Belmontet, Lebreil, Ste Croix, Valprionde sont adjoints délégués de droit.

Le Conseil est ouvert et présidé par le doyen qui procède à l’appel nominal des  49 conseillers présents ; 6 conseillers sont absents, 1 a donné un pouvoir de vote.

  1. Election du maire

Un seul candidat : A. Lalabarde ;

Résultats du vote : sur 50 bulletins : 9 blancs, 2 nuls, 39 suffrages exprimés, majorité absolue : 20 ; A. Lalabarde obtient  36 voix, Patrice Caumon : 3 voix. A. Lalabarde est élu et installé dans ses fonctions.

  1. et 3. Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints au scrutin de liste

Le nombre d’adjoints  sera de 3 sur proposition du Maire, alors qu’il pourrait atteindre 17 au maximum selon la règle des 30% de l’effectif légal du Conseil.

2 listes se présentent :

  1. M.J Sabel, A. Piolot, J. Mathieu
  2. P. Doche, E. Lafage, E. Garralon

Résultats : 50 bulletins, 6 blancs, 2 nuls, 42 suffrages exprimés, la liste « Doche » obtient 12 voix, la liste « Sabel » 30 voix. Cette dernière est élue.

  1. Délégations consenties au Maire

22 compétences sont déléguées (voir la liste complète dans le CR officiel)

  1. Délégation au maire de la compétence relative aux marchés publics à procédure adaptée

Cette compétence est déléguée au Maire jusqu’à concurrence de marchés ne dépassant pas 90 000 E.

  1. Création d’emplois permanents et tableaux des effectifs

23 emplois sont créés. Tous les agents en poste dans toutes les communes participants à la commune nouvelle sont confirmés dans leurs postes.

  1. Régime indemnitaire du personnel.
  2. Mise en place d’une participation financière à la protection sociale complémentaire
  3. Mise en place d’emplois de vacataires
  4. Divers

La liste des commissions municipales dont les présidents sont déjà nommés est distribuée ; les conseillers intéressés peuvent  s’inscrire auprès de la secrétaire générale ; la liste sera examinée par les adjoints et par le Maire. Y. Maitreau demande quand le sujet sera inscrit á l’ordre du jour. E. Garralon demande des explications sur la décision prise concernant les sujets retenus et le choix des présidents ; il lui est répondu que le débat n’a pas lieu d’être en ce moment et aura lieu ultérieurement.