Ordre du Jour du Conseil Communautaire du 1er mars 2017

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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 décembre 2016

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Notez page 2 :

 » En effet, suite aux préconisations de la Jeunesse et Sport, il est nécessaire d’installer un grillage et un portail afin de sécuriser l’accès à l’ALSH. Le coût des travaux s’élève à 5 521 € HT. La commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc sollicite un fonds de concours exceptionnel pour la mise en sécurité de l’ALSH. »

page 11 : 82 673 € pour l’aménagement du GR65

page 11 toujours : la création d’une cotisation annuelle pour l’emprunt de documents à la médiathèque de Montcuq.

page 14 : « -Le PLUI [ Plan Local d’Urbanisme Intercommunal ] :Cela va générer une dépense très importante, sur 3 ou 4 ans. Par ailleurs, il faudra très probablement envisager une embauche, soit dans le cadre de mutualisation, d’un emploi direct à temps partiel ou sous une autre forme. » : Conséquence d’une fusion des collectivités pour faire des économies ?

page 14 toujours : « -Ecoles : Le fonds de concours que nous donnions jusqu’à présent pour le fonctionnement n’est plus possible. Il nous faut mener une réflexion pour voir si d’autres solutions existent. » Les écoles, maillon délaissé ?

Et en conclusion :

« -Recettes : Depuis 2 ans, nous avons perdu 29% de DGF soit 150 000 €. Par ailleurs, cette année, les bases fiscales ne vont être évaluées que de 0.4%.
Nous aurons donc en 2017 une forte augmentation des dépenses,  avec une baisse des recettes, et donc mathématiquement un « effet ciseau » très conséquent. »

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 juillet 2016

Comme tout le monde ne scrute pas le site de la comcom, vous pouvez être au courant des compte-rendu en suivant notre site.

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Seulement dans le compte-rendu, comprend qui peut. C’est certainement un peu expliqué lors de la séance du Conseil.

On notera :

2016 OBJET : ACQUISITION DE PARCELLES DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D’UN OFFICE DE TOURISME A MONTCUQ EN QUERCY BLANC ET DE L’EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE.
Dans le cadre du projet de construction d’un nouvel Office de Tourisme et de l’extension de la maison médicale, la communauté de communes a entrepris des négociations pour l’achat de terrains et de bâtiments situés en plein bourg de Montcuq en Quercy Blanc.
M. Le Président propose d’acheter pour 70 000 euros aux différents propriétaires issus de l’indivision HASMAN, les bâtiments et les parcelles cadastrées :
L 546 00 ha 00 a 47 ca
L 547 00 ha 01 a 18 ca
Total surface : 00 ha 1 a 65ca
Le Conseil communautaire valide cette proposition et autorise le Président :
– à signer le sous-seing privé ; les actes notariés ainsi que les documents annexes nécessaires à la concrétisation de cette acquisition foncière.
– à engager les frais de notaire découlant de cette opération.

 

2016- OBJET : PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISE – « GR 65 ».
Dans le cadre de l’action collective référencée sous l’appel à projet n°1-2015 « Soutien aux grandes itinérances du Massif Central », portée par le GIP Massif Central, et suite aux contacts pris avec les services techniques du Conseil Régional et du Conseil départemental, M. le Président propose une modification du plan de financement approuvé par le dernier Conseil communautaire, en date du 14 avril 2016, comme suit :
Coût HT : 91 565 €
Europe (FEDER) : 36 626 € soit 40 %
Région 18 313 € soit 20 %
Département 9 156 € soit 10 %
Autofinancement : 27 470 € soit 30 %

Après avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide d’approuver à l’unanimité ce plan
de financement et autorise monsieur le Président à solliciter les subventions.

*Méthanisation :
Suite à la consultation pour l’étude de faisabilité, la société Méthajoule a été retenue. La réunion de lancement a lieu cette semaine.

Site WEB de notre communauté de communes

Ainsi, nous ne sommes plus les seuls à publier des compte-rendus des conseils communautaires.

Depuis le 23 octobre 2015, le site de la Communauté de Communes (http://www.ccquercyblanc.fr) est actif, nous allons désormais être mieux informés de la vie politique locale.

Lien direct vers les compte-rendus : http://www.ccquercyblanc.fr/communaute-de-communes/conseil-communautaire/compte-rendu