Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 juillet 2016

Comme tout le monde ne scrute pas le site de la comcom, vous pouvez être au courant des compte-rendu en suivant notre site.

2016_07_05-cr-cc

Seulement dans le compte-rendu, comprend qui peut. C’est certainement un peu expliqué lors de la séance du Conseil.

On notera :

2016 OBJET : ACQUISITION DE PARCELLES DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D’UN OFFICE DE TOURISME A MONTCUQ EN QUERCY BLANC ET DE L’EXTENSION DE LA MAISON MEDICALE.
Dans le cadre du projet de construction d’un nouvel Office de Tourisme et de l’extension de la maison médicale, la communauté de communes a entrepris des négociations pour l’achat de terrains et de bâtiments situés en plein bourg de Montcuq en Quercy Blanc.
M. Le Président propose d’acheter pour 70 000 euros aux différents propriétaires issus de l’indivision HASMAN, les bâtiments et les parcelles cadastrées :
L 546 00 ha 00 a 47 ca
L 547 00 ha 01 a 18 ca
Total surface : 00 ha 1 a 65ca
Le Conseil communautaire valide cette proposition et autorise le Président :
– à signer le sous-seing privé ; les actes notariés ainsi que les documents annexes nécessaires à la concrétisation de cette acquisition foncière.
– à engager les frais de notaire découlant de cette opération.

 

2016- OBJET : PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISE – « GR 65 ».
Dans le cadre de l’action collective référencée sous l’appel à projet n°1-2015 « Soutien aux grandes itinérances du Massif Central », portée par le GIP Massif Central, et suite aux contacts pris avec les services techniques du Conseil Régional et du Conseil départemental, M. le Président propose une modification du plan de financement approuvé par le dernier Conseil communautaire, en date du 14 avril 2016, comme suit :
Coût HT : 91 565 €
Europe (FEDER) : 36 626 € soit 40 %
Région 18 313 € soit 20 %
Département 9 156 € soit 10 %
Autofinancement : 27 470 € soit 30 %

Après avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide d’approuver à l’unanimité ce plan
de financement et autorise monsieur le Président à solliciter les subventions.

*Méthanisation :
Suite à la consultation pour l’étude de faisabilité, la société Méthajoule a été retenue. La réunion de lancement a lieu cette semaine.

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