Compte-rendu du Conseil Municipal n°4 du 10 juin 2014

Conseil Municipal n°4

Mardi 10 Juin 2014 à 20 Heures.

Compte-rendu non officiel

Ordre du jour :

  • Remplacement d’un conseiller Municipal et mise à jour du tableau

  • Modification des Commissions Communales

  • Désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts

  • Dénomination de rue

  • Modification des statuts du SIVU des Ecoles de Montcuq

  • Mise à disposition du personnel du SIVU des Ecoles

  • Régies de recettes été 2014

  • Création d’emplois saisonniers

  • Tarifs Tour, camping et Plan d’Eau

  • Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels : Signature du plan d’Action

  • Questions Diverses

Commentaires :

L’ordre du jour est complet mais, il manque les informations nécessaires pour pouvoir se préparer au débat.

Début de séance :

Jean-Luc Carrière est assis à la place d’Emilie Bongout

Charles Farreny est excusé et donne procuration à Patrick Doche.

  • Adoption à l’unanimité du compte-rendu du précédent conseil municipal.

  • Création de l’option Art et Spectacle au Collège ( lecture de la lettre du Principal du collège adressée à M. Le Maire ) dont voici les éléments principaux.

  • 3h hebdomadaires

  • pour une vingtaine d’élèves

  • Chapeauté par l’ Association ADDA (http://www.adda-lot.com/)

  • travail avec festivaliers

  • Comité de pilotage d’un prof et d’un artiste référent

  • Sur deux années, spectacle en fin d’année

  • Objectif de singulariser le collège et d’élargir son recrutement

  • Appuis sur les forces vives locales

  • Chiffrage restant à préciser

  • Demande d’aide à la mairie pour la mise à disposition d’une salle, subventions ou matériel

Invitation 25 juin à 20h30 pour le spectacle de l’année

  • Réception d’une lettre de remerciement de militaires pour le prêt du camping pdt 1 jour et demi pour des exercices

  • Courrier de Dominique Mayonnade :

production de son Kbis , prouvant qu’il était de Montcuq pour faire les travaux de tonte au lac, coupant court aux rumeurs qu’il n’était pas établi dans le département.

  • Lettre du Conseil Général sur la signalisation :

Demande d’enlever les panneaux de signalisation « salle des fêtes », « gîte de Lestos », qui ne sont pas aux normes pour être sur des panneaux de signalisation de direction : les mettre sur des supports séparés

Note du maire : Bientôt de nouveaux panneaux pour les nouveaux sens de circulation.

  • Lettre de M. Hugou

    • Annonce qu’il vend un local de 800 m² rue Maquelaze ( 108 m² sur le cadastre)

 

  • Remplacement d’un conseiller Municipal et mise à jour du tableau

Lecture de la lettre de démission d’Emilie Bongout, datée du 12/05/2014.

Justification de sa démission :

  • pour raison et projets personnels et professionnels

  • ne peut pas être présent à toutes les réunions.

Remplacement par Jean-Luc Carrière qui était le candidat suivant sur la liste élue le 23 mars dernier, pas de parité nécessaire.

Conséquence : modification des commissions communales, Emilie faisait partie des commissions :

  • affaires économiques, foires et marchés

    • Le Maire demande qu’il prenne sa propre place de président de la commission des affaires économiques, foires et marchés : accepté

  • communication.

    • Jean-Luc Carrière pas intéressé,

    • place prise par Florence Roques,

Le Maire demande s’il n’y a pas d’objection.

Il n’y en n’a pas.

Puis demande si une autre commission intéressé M. Carrière qui répond :

  • la voirie : Olivier Meynen laisse sa place

  • calamités agricoles

JL Carrière était personnalité extérieure de cette commission, il en fait désormais partie intégrante et Marie-Hélène Albiac devient la personnalité extérieure.

  • Commission urbanisme

Le Maire demande s’il n’y a pas d’objection.

Il n’y en n’a pas.

  • Désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts directs

Titulaire : Monique Lacombe, Chantal Vidal, Gérard Andrieux ( renouvelé) Madeleine Arnal (renouvelé ) Nathalie Deltour, et le maire de Valprionde Patrice Caumont, suppléant, Jean Pressurot, Dominique Mazanec, suppléant Maire du Boulvé Jean Zéni.

  • Dénomination de rue

Dénomination officielle de la rue du Petit Rapporteur, qui n’avait jamais été faîte depuis plus de 6 ans. vote à l’unanimité

Demande de M. et Mme Lagarde de nommer la place Montmartre (sous la médiathèque) la place Combarieu, certains seraient contre.

Présence de Mme Lagarde pour défendre le dossier, Jean Combarieu avait nommé ce quartier Montmartre et l’avait animé. Les riverains ont été consultés et y sont favorables. Il y a déjà la salle, la résidence HLM. La plaque est déjà posée.

La seule conséquence ennuyante pourrait être de voir de nombreuse associations demander de changer les noms des rues….

Débat… vote : 4 abstentions, 11 pour

  • Modification des statuts du SIVU des Ecoles de Montcuq

Création d’un délégués titulaire supplémentaire pour Jérôme Arnal, ce n’est pas sûr que le préfet accepte mais approuvé à l’unanimité. Jérôme avait laissé sa place à Edith Lafage lors d’un conseil municipal antérieur.

  • Mise à disposition du personnel du SIVU des Ecoles

 Mise à disposition du personnel du SIVU pour la commune l’été pour le plan d’eau, la tour, convention de prestation de service entre les deux collectivités, payés par la mairie lors de cette mise à disposition.

  • Régies de recettes été 2014

Le percepteur ne veut qu’une seule régie de recette pour tous les sites, un seul régisseur responsable, ce sera Marion Barros nommée sur la proposition du maire, remplacée par Patricia Burzio pdt ses 15 jours de congés, mise à dispo d’un bureau à la mairie, toutes les matinées, pour test cette année. Pas simple, grosses responsabilités, doit prendre une assurance personnelle, est responsable des sommes collectées jusqu’à envoi au percepteur, a justifié l’achat d’un coffre fort en mairie.

Vote à l’unanimité.

Richard et Christopher restent régisseurs du marché.

  • Création d’emplois saisonniers

3 adjoints temps partiel, saisonniers, agent technique territorial,

  • 25h/sem, du 15/6 au 5/ 09 : Claudette Revel,

  • 22h/s, Sandrine Daloup ( actuellement à la cantine maternelle) pas titulaire

  • 35 h/s Quentin Leriche (petit fils d’Alain Lalabarde, déjà candidat l’an dernier, aucune autre demande pour le poste, mais aucune pub ni annonce). La création de ce poste est étonnante car les employés communaux sont déchargés de la tonte des abords du lac désormais réalisé par avec Dominique Mayonnade.

Question de Rosamund Williams pour savoir comment ils sont sélectionnés pour respecter l’égalité des chances, réponse d’Alain L : par connaissance, parle de Claudette qui fait des remplacements toute l’année, fonctionne ainsi depuis des années.

D’autre part, Stéphane Rey va travailler les WE VSD juillet août, jeune de Lebreil,, employé par Quercy Contact, pour nettoyage du lac, douches, wc, ainsi que les WC du bourg.

Maîtres nageurs, 3 personnes recrutée pour présence de simultanée de 2 en même tps, à tps plein, embauche via ProSport, Agence d’interim du sport de Cahors :

Angélique Lachèvre, qui peut donner des cours de natation,

Célia Gagnière (déjà présente l’an dernier)

pas encore le nom du remplaçant

Pro Sport gère tout alors qu’en passant par Pôle Emploi, les candidats sont plus exigeants, projet de toujours passer par ProSport, plus cher, mais plus tranquille, le prix passe de 15 à 18 € / h.

L’an dernier, le Maître Nageur était auto-entrepreneur, a travaillé sans jour de repos tout l’été, n’avait pas remplaçant.

Ouverture du lac le 28/06 voir le WE avant s’il fait beau

Vote à l’unanimité

  • Tarifs Tour, camping et Plan d’Eau

Alain propose un tarif réduit pour les Montcuquois, et pour les personnes séjournant au camping, le percepteur n’autorise pas de proposer une carte de 10 entrées à 25€.

  • 3€ prix normal

  • 1,5€ tarif réduit sur présentation d’une carte délivrée à la mairie

( 28 000 € de recette à l’entrée l’an dernier.)

Rosamund Williams demande de mettre l’info dans Montcuq Info : ce sera une carte avec numéro d’immatriculation de une ou deux voitures.

Charly avait proposé la gratuité de la tour aux pélerins, qui paient déjà le ½ tarif. Patrick Doche demande d’applique ce tarif réduit aux Montcuquois :

  • vote un contre, une abstention

  • explication de Florence Roque : il y a eu des groupes de réflexion, engagés avec les gîtes dans le cadre d’une démarche globale qui demande la gratuité aux pèlerins. (comme l’aménagement de la place du sol, signalisation avec des coquilles, tenir un registre pour étudier la fréquentation de la tour, expo pour les pèlerins )

Le prix de l’entrée comprendra le prix de l’expo qui a un coût pour la mairie.

Avec l’adhésion par le paiement d’une cotisation de 800€, cette années, le panneau spécifique est apposé à l’entrée du village. L’année dernier, la municipalité avait voulu rompre l’adhésion mais il y avait eu de vives protestations et pressions de la part des autres membres du département ou des membres du CA de cette association.

Critères pour être station verte :

  • Nommer un référent à la mairie

  • signer une charte

  • veiller à la qualité

  • travailler en réseau avec les autres stations vertes.

      • le Maire propose d’en parler à l’office du tourisme,

      • Décision suspendue,

  • Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels : Signature du plan d’Action

Gros travail des employés, sérieux 1760 € de subvention de la part de la caisse nationale des agent des collectivités locales, un an de travail

  • Engagement d’une visite annuelle,

  • Formation pour l’utilisation des produits phytos,

  • Ambition de passer Montcuq en zéro phyto même si très compliqué,

PS : La mairie a eu la visite de la police de l’eau ( sûrement sur dénonciation) pour lac, mais pas encore de rapport, (servira de support pour faire comprendre aux employés communaux) Toutes les fiches techniques montées à la mairie.

Désherbant strictement interdit strictement sur le sable, M. Le Maire reconnaît l’erreur qui a été faîte.

Doc unique aussi à faire pour les employés de école, pour avoir des subventions, Montcuq précurseur dans ce domaine (ainsi que dans la dématérialisation), à faire pour le 1er janvier 2015. Comme pour le PCS, certaines communes réticentes ne toucheront plus les dotations,

  • Constitution du jury d’assise,

Tirage au sort, les personnes désignées doivent être électeurs, habiter dans le Lot, entre 23 et 70 ans au 1/01/2015, de nationalité française :

  • Jean-Luc Muret

  • Hervé Roques

  • André Patricia Parayre

  • Anne-Marie Montagnac épouse Bouin,

  • Marc Leguillou,

  • Jean-Philippe Champreux

  • Questions Diverses

  • Proposition d’une société qui souhaite installer du ski nautique au lac pour 2015, moteur électrique, bail 5 ans, s’occupe de l’investissement, de l’encadrement, pour amener des gens, pas besoin de personnel communal,

Problème face aux pécheurs ? Réponse du commercial, mais ça régénère l’eau, bon pour les poissons

Ariane précisent que les baigneurs régénèrent aussi l’eau,

Emplacement possible sur la partie le long de la digue, ne coûte que l’amenée de l’électricité, la société prend toutes les recettes, dit que ça amène 20 à 30% de personnes en plus, Rosamund doute de l’intérêt car le lac est déjà saturé en été. (il faut aussi créer sûrement un petit bâtiment et des sanitaires)

Doute général

  • Mme l’inspectrice DDT a visité un logt insalubre av st Jean, mis en cause des arbres du stade, donc le propriétaire a envoyé une partie incomplète du rapport de l’expert. L’insalubrité relève du régime de police du maire,
  • Plainte pour les pigeons 13 rue Montmartre, maison coupée en 3, une personne y nourrit les pigeons, les 3 occupants sont propriétaires, le couloir commun est insalubre. La personne concernée ne répond pas : demande d’intervention de la gendarmerie, signification de ne plus nourrir les pigeons à l’intérieur,

Note du maire : du devoir tout à chacun de faire remonter les info

Point d’eau propose la réfection de deux fontaines, chemin qui descend de l’Esplanade Nino Ferrer vers route de Pleysse, un puits et une fontaine :

4600 € de devis, demande de participation à 50%,

800 € pour la mise en conformité, fontaine qui sert aux voisins pour arroser. La grille de protection permet de continuer à s’en servir. Alain L veut demander participation financière à ceux qui s’en servent….

Un seul devis de maçonnerie, demande d’un autre devis, par maçon du 82,

Particularité d’un puits à double entrée public et privé, ( demander la situation sur la carte à Deleris)

Soumis à l’ABF ? Sur propo de Dédé, il y a toujours eu avis de CAUE et ABF

Marie Thérèse Clément précise que point d’eau a réalisé 40 à 50 restaurations en 16 ans.

Alain L demande à Point d’eau de s’occuper en contrepartie de la place du puits, Point d’eau avait proposé de mettre une pompe solaire pour la création d’un jardin,

Tout le secteur revient à être habité, fait partie du circuit du visite du village, le CAUE a fait un petit bouquin dixit José Marty, intégrer le puits dans un jardin, in qui mène à la place, Alain montre la photo à José.

  • Ecole de musique,

avec les nouveaux rythmes scolaires, ce ne sera plus possible de faire les cours de musique dans l’école primaire.

Alain L énumère 5 salles utilisées par cette entité de la comcom, il reste une salle dans l’école primaire au rez-de rue, inoccupée, pour quoi ne pas l’utiliser ? Mais à côté de la crèche et de son dortoir….

Pourquoi pas au foyer du gymnase ? Chauffé et sans voisinage hormis le sport.

Sert aussi à des profs du privé,

A proposé les anciens vestiaires de la piscine pour

  • l’association l’outil en main
  • ainsi qu’au CCAS pour du rangement, ( en fait il s’agit de l’ADAR (aide aux aidants), association présidée par Jean-Marie Laur.

Boris Burzio rappelle que ces locaux sont certainement amiantés.

  • Stationnement devant l’école primaire :

Nécessité d’une place handicapé à côté du portail, à gauche de l’entrée de l’école :

A droite : proposition de un ou deux arrêt-minutes sauf dimanche et jours fériés, en principe 30 minutes, contrôlé par deux agents ASVP ( sans uniforme) faire un arrêté pour le stationnement, toujours possible de revenir en arrière. La place handicapé actuelle est à la Poste. ( dont l’appartement du haut est d’ailleurs est à la vente ).

André Piolot fait remonter la remarque de Boris Burzio sur les poubelles de l’école mise en face des fenêtres de la crèche, contre l’abri à poussette et jeu récemment construit.

Alain répond fermement que les personnes concernées s’entendent.

  • Ecoles

Mme Meiss, inspectrice sera recue le 24 juin à 11h30 pour visiter l’école primaire avec son technicien pour savoir si possibilité d’accueillir l’école maternelle.

Convocation des enseignants à la visite

  • Trottoirs route de Castelnau,

de la place Saint Privat jusqu’ à Mme Rolland, Remplacement de la couche superficielle, livraison toupie livré, fibré, 1200 €, mur de chez Vincent en cours de réparation par son propriétaire.

  • Maison Hasman

Compte-rendu de l’expert, 10 jour à partir de demain ( 11/06/2014) pour la maison abritant le Colibri :

  • Déposer la couverture du bâtiment,
  • enlever les bois abîmés, bâcher,

le propriétaire n’a pas récupéré les envois en recommandés qui lui étaient adressés

Il faut entamer une procédure pour se faire rembourser des travaux que la mairie a l’obligation de réaliser par défaut du propriétaire. Puis, il y aura une vente aux enchères si le propriétaire ne paie pas, pour être remboursé. La mairie responsable des clients du Colibri.

Ce serait obligation de refaire la façade à l’état initial du Xvème.

  • Visite de Alain L à ADEFIP (perception), Mme Maréchal n’ aucune nouvelle, rien à dire sur le devenir de la perception.

D’autres municipalités comme Catus sont contents de récupérer les bâtiments, d’autres veulent absolument garder ce service dans leur commune, comme Castelnau Montratier qui y a entrepris des travaux.

Le bâtiment appartient à la mairie, la perception sera toujours possible à la Poste ou par la mise à disposition d’un bureau à la mairie. Il y aura toujours 6 mois de préavis avant fermeture.

    • A) PCS, plan communal de sauvegarde à mettre à jour tous les ans, relais de quartier, simulation sur papier dans 3 ansA)
      Le PCS, doit se mettre à jour non pas une fois pas an, mais à une cadence plus fréquente.
      Les relais de quartier font leur compte rendu aux référents qui ont en charge le quartier concerné.
      Ces renseignements sont tous regroupés au niveau du bureau du PCS.
      La simulation sur papier concerne uniquement le Poste de Commandement Communal, et peut être réalisé en table ronde, et doit être faite avant
      trois ans, au début du semestre prochain.
    • PSC, plan de sauvegarde communal (ERDF), choix d’un local dans les canton, relais, en cas de tempête, par exemple salle des fêtes, qui peut être alimentée en électricité de manière autonome, M. Thiébaut sera le correspondant aidé d’un conseiller par quartier.
      • B) PSC ou Plan de Sauvegarde Communal, est un plan imaginé par ERDF,  (doute que toute les parties prenantes aux niveaux des services de l’Etat, en soient informés), car c’est déjà un plan rouge de la Préfecture qui existe et qui est mis en application le cas échéant. Ce Plan s’adresse surtout aux personnes qui sont reliés par exemple à des appareils d’aide à la respiration de jour, de nuit. ERDF demande à toutes les communes (niveau national) d’avoir un relais pour l’information d’un éventuel désordre sur les lignes électriques, causé par des événements climatiques, technologiques, ou autres….!!. La commune devrait assurer la mise à disposition d’un local (ERP) disposant de toutes les qualités requises à cette fin.

Divers :

  • rue Marcel Bourrière (près de la perception )

Faire un arrêté pour interdire le stationnement d’un côté, plus loin qu’aujourd’hui car le croisement est impossible les jours de marché

  • Allée des Marionniers

    que les gens ne se garent pas sur le trottoir, le maire parle de travailler avec l’urbaniste pour trouver des solutions ( c’est à dire André Piolot)

  • Changer le drapeau de la place de la République,
  • En septembre, nettoyage de la vierge de la place du Sol prévue.

PS : ce serait bien de matérialiser le stationnement du parking de la salle des fêtes car il n’y est pas du tout optimisé

Dernier sujet évoqué … et non des moindres :

Les cuisines de la maison de retraite vont partir à Castelnau-Montratier,

L’école de St Laurent-Lolmie se fournit déjà à Castelnau, M. Le Maire pose la question de se fournir à Castelnau pour les repas pour les écoles voire du collège ( Alain se renseigne pour savoir si il y a projet du Conseil Général) sur les cuisines du collège.

Nathalie Cazard explique que la cantine du collège sera en péril si on n’y fait plus les repas pour les écoles.

Séverine Cazard dit que se fournir à Castelnau-Montratier ou Cahors, c’est pareil.

Alain annonce qu’il n’y aura plus de Conseil Général en 2020,et que la région ne fera pas de cadeau, info reçue à la réunion des maires.

Au 1er janvier 2017, la communauté de communes du Quercy Blanc sera toujours balbutiante qu’elle devra fusionner avec le Grand Cahors car les communautés de communes devront atteindre 20 000 habitants….

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2 réflexions au sujet de « Compte-rendu du Conseil Municipal n°4 du 10 juin 2014 »

  1. Bravo et merci pour ces compte-rendus. Pour le point concernant le logo de la station verte, Mme Williams a demandé quel était l’intérêt d’une telle démarche qui coûte quand même 800€ simplement pour apposer quelques panneaux à l’entrée de la ville. Pas de cahier de charges à remplir, ni aucun contrôle de qualité effectué apparemment. On ne sait pas évaluer non plus le nombre de visiteurs que cette adhésion peut amener dans le village.

  2. Ping : Compte-rendu du Conseil Municipal n°5 du 8 juillet 2014 | VIVRE ENSEMBLE A MONTCUQ

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