Réunion du conseil communautaire n° 1 du 16 avril 2014 à Cézac

Compte-rendu non officiel

Conseil communautaire n°1_Ordre du jour

Le conseil commence par l’appel des 44 délégués communautaires, certains ne sont que représentés.

Jean Zéni, doyen, devient président de séance. L’ambiance est conviviale, M. Zéni est obligé d’insister pour trouver des assesseurs et des secrétaires de séance.

La secrétaire administrative de l’ancienne comcom de Castelnau-Montratier et Chantal Balat, directrice de l’ancienne communauté de communes de Montcuq, siègent à la table du scrutin.

Un seul candidat pour la présidence : Jean-Claude Bessou, conseiller municipal de L’Hospitalet, vice président du Conseil Général.

Il s’agit d’un vote à bulletin secret où tous les votants sont appelés tour à tour à passer dans l’isoloir avant de glisser son bulletin dans l’urne. 41 pour, 3 blancs

M.Bessou propose les vices présidents :

  • Bernard Vignals, maire de Lascabanes, comme 1er vice-président.

Vote : 40 pour, 4 blancs

  • Jacky Rols, 1er adjoint mairie de Castelnau-Montratier, comme 2ème vice-président

    Vote : 35 pour, 1 nul, 8 blancs

    • Il remercie les élus d’avoir voté pour lui

  • Christian Bessières, maire de Saint Matré, 3ème vice-président

    Vote : 38 pour 6 blancs

    • Il déclare qu’il fera le mieux qu’il peut.

  • Maurice Roussillon, maire de Cézac comme 4ème vice-président

    Vote : 36 pour 8 blancs

    • M. Roussillon remercie de la confiance qui lui est accordée et se dit attaché au service communautaire.

  • Marie-José Sabel, maire de Sainte Croix, comme 5ème vice-présidente

Vote : 41 pour, 2 blancs, 1 nul.

  • Jean-Pierre Almeiras, maire de l’Hospitalet, comme 6ème vice-président

    Vote : 38 pour, 6 blancs

    • Jean-Pierre précise qu’il faut faire une commission petite enfance rapidement et demande aux communes de désigner des membres.

  • Pour le 7ème vice président, élection à faire entre :

    • Didier Boutard, maire de Saint-Laurent Lolmie « vous me connaissez, je suis animateur sortant de la comcom de Montcuq »

    • contre Alain Lalabarde, maire de Montcuq, « nouvel élu, motivé pour plusieurs points, se présente pour la parité des élus, intéressé par l’urbanisme ».

    Vote :

          • Boutard : 20

          • Lalabarde : 16

          • Blancs : 7

          • Nuls : 1

    Exprimés : 36, Boutard a la majorité absolu, est élu au premier tour.

      • Lalabarde « regrette que les nouveaux élus ne soient pas nommés, que Montcuq ne soit pas représenté »

      • Bessou avait souhaité ajouter deux membres du bureau qui représentent le deux chef-lieu de canton

      • Garde, maire de Castelnau -Montratier, trouve important que les maires des deux chefs-lieux de canton ne soient qu’au bureau parce qu’ils ont déjà beaucoup de boulot.

  • Vote à main levé pour Alain Lalabarde et Patrick Gardes, maire de Castelnau-Montratier à l’unanimité pour être membre du bureau donc participer à l’exécutif.

Indemnités

  • du président : max 41,25 % de l’indice brut mensuel 1015, choisi 32%

    • Vote à l’unanimité à main levée

  • des vice-présidents : max 16,5 choix 12%

    • Bernard Resseguier, maire de Sainte Alauzie, se lève et dénonce une inflation des indemnités de 10 000 € par rapport à la somme des indemnités des 2 anciennes communautés de communes avant leur fusion. Il est temps d’arrêter la course aux indemnités, propose au moins de ne pas donner pareil à tous les vice-présidents.

    • un autre élu a dit qu’effectivement on pourrait moduler les indemnités

    • Bessou répond qu’il comptera bcp sur les vice-présidents. Il explique que les communautés de communes n’ont pas demandé aux comcom de grossir ni de fusionner. Il maintient cette proposition.

      • 6 abstentions à main levée

  • de conseil et de confection du budget du receveur : 100%

Indemnités de élus communautaires

Délégation du Conseil au Président

Adopté à l’unanimité

Transport des corps après mise en bière :

       Alain Lalabarde et José Marty sont nommés car il y a ces services spécifiques à Montcuq

Délégation des signatures :

      nommés Vignals et Rols

Autorisation lancement de procédure de consultation :

urgent car pas d’appel d’offre possible pendant la période de transition depuis le 1er janvier

Rols dit que le marché est prêt, qu’il n’y a qu’un contrôle supplémentaire à faire.

Bessou répond que l’ancienne commission peut encore se réunir.

Bessou souhaite qu’on lance le marché dans la plus grande transparence

Bessou demande si il n’y pas d’avis contraire, et annonce que ce sera fait comme ça.

Prochain RDV le jeudi 24 avril pour mettre en place les commissions à 20h30.

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